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Message par Bijoux66 Jeu 18 Juil 2019 - 18:42

Ce règlement est celui de tous les membres inscrits et s'inscrivant sur ce site. Son acceptation est tacite.

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Article 0: OBJECTIF DU SITE

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Ce site a pour vocation UNIQUE le partage et l'échange de connaissances dans le domaine du militaria entre ses membres à titre gratuit.
L'objectif UNIQUE poursuivi par les membres est l'authenticité et la collection.

Il a pour but essentiel l'entraide entre collectionneurs.

Toute utilisation des informations / rubriques dans une optique de tromperie ou d'enrichissement personnel mercantile est interdit et entraînerait la radiation partielle ou totale du site.

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Article 1: ADHÉSION

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Tout nouvel inscrit doit avoir lu, compris, et accepté sans réserves les termes du présent règlement. Il doit obligatoirement matérialiser par écrit (dans les 5 jours suivant son inscription) son acceptation du règlement.
Pour les modalités, voir le lien ci-dessous:
http://mcollec.forumactif.org/t159605-validation-inscription

Tout nouvel inscrit qui n'aura pas effectué cette démarche dans le délai indiqué ci-dessus verra son inscription annulée par le staff.

Les pseudo/mot de passe sont strictement personnels. Toute utilisation abusive (c'est à dire à plusieurs) du même pseudo/mot de passe, ou de plusieurs comptes pour un seul membre, entrainera une exclusion immédiate et définitive.

L'adhésion en tant que membre est gratuite. Toutefois, tout membre du site s'engage à respecter ce règlement quelles qu'en soient les conséquences
et/ou contraintes.

Dans le cas contraire, il doit en faire part aux modérateurs et administrateurs.

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Article 2: ATTITUDE DES MEMBRES

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L'attitude d'un membre du site doit être guidée par le respect d'un certain nombre de valeurs:

Comportement :
- le respect de la loi concernant la détention d'armes et de munitions ainsi que des objets réglementés.
- la politesse.
- le respect des autres membres (en terme de personne, de thème de collection et de vie privée).
- l'altruisme, l’entraide et le bénévolat.
- le remerciement à l’issue d’une identification.

Contenu des messages :
- le respect de la langue française (langage SMS interdit, efforts sur l'orthographe fortement conseillés) [Il est bon de se relire avant de poster ou ne pas hésiter à éditer son post lorsque l'on s'aperçoit de fautes énormes].
- l’utilisation de termes et expressions ne laissant aucune interprétation possible et n’émettant aucun propos à caractère politique, religieux, communautariste et raciste (surnom lié à telle ou telle nationalité (ex : ricains, allemands, amerloques, collabos…), insultes, etc.).
- l'utilisation de la couleur rouge est strictement réservé au staff. Les membres utiliseront la police classique tant en caractère, qu'en taille et en couleur.

Démarche:
- Une fois inscrit, le nouveau membre se doit de passer par la rubrique ‘Bienvenue’ pour s’y présenter. Dans le cas contraire, il ne saurait participer à la vie du site.

Ainsi que le respect au sens plus général de la Netiquette (règle du ‘bon’ comportement sur Internet, non utilisation des majuscules, etc.)

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Article 3: IDENTIFICATIONS

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L'objet de ce site est avant tout l'identification et la demande d'identification d'articles de "militaria" ou d'armes dans le respect des lois en vigueur. Les propos tenus ici n'engagent que leurs auteurs. Les avis des différents membres sur une identification ne peuvent avoir valeur d'expertise et sont à considérer comme des conseils issus de leur expérience ou documentation. A cet effet, l'identification qui en résulterait ne pourrait être mentionnée sur des sites d'enchères en ligne ou sur des bourses aux armes comme gage de qualité - surtout à des fins spéculatives -. De la même façon, le membre ayant fait une demande d'identification ne pourra se retourner contre l'identificateur en cas de problème lié à l'utilisation de cette identification.
L'intervention des membres se doit d'être constructive : i.e. les messages postés par les membres doivent apporter des éléments constructifs et justifiés.

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Article 4: CONSTITUTION ET PARUTION DE DOSSIERS

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Dans le cadre de la composition/création des dossiers à thèmes, il est demandé à tous les membres de faire leur maximum afin de participer / contribuer s'ils en sont capables de quelques manière que ce soit: rédaction, photo de pièces privées, articles (dans la limite de leurs connaissances), informations complémentaires, etc.

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Article 5: RESPONSABILITÉ

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Le site et ses modérateurs / administrateurs ne peuvent en aucun cas être tenus responsables des propos et des agissements de ses membres. Les intervenants agissent, réagissent et écrivent à titre personnel. En aucun cas, la responsabilité du site et de ses modérateurs / administrateurs peut être mise en cause face à des propos blessants, insultants, offensants, diffamatoires, contraires aux bonnes mœurs et à l'ordre public. Il en est de même concernant la mise en ligne d'armes, munitions et matériels classées en catégories A, B et C est soumise à autorisation d'acquisition et de détention( voir Article 14).

En conséquence, il ne sera plus donné suite aux demandes d'effacement des messages postés sur ce site lors de la suppression d'un compte utilisateur. Ces messages seront anonymisés par renommage du compte de l'utilisateur en un compte banalisé, l'équipe d'administration tenant à jour une table de correspondance entre le nom du membre banni et et le nom banalisé.
De la même façon, les messages des rubriques dont l'effacement est automatisée, seront placés dans une rubrique d'archive  accessible uniquement par l'équipe d'administration.

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Article 6: ACTIONS ET RÔLES DES MODÉRATEURS

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Tout manquement à ce règlement peut entraîner le bannissement temporaire (une semaine) ou l'exclusion définitive de ce site. Le principe mis en place sur le suivant : les modérateurs font usage de ‘cartons jaunes’ lors de ces non-respects. Au delà de deux cartons jaunes, le membre est exclu définitivement du site.

1/Barème des sanctions:

- Petite infraction au règlement = avertissement. Un second avertissement équivaut  à un carton jaune.
- 1ère infraction au règlement = carton jaune.
- 2ème infraction = deuxième carton jaune (qui équivaut à un carton rouge) et exclusion définitive.

2/ Amnistie des sanctions:

Tout les 01 janvier:
- Les avertissements sont effacés.
- Les cartons jaunes sont effacés.

3/ Quels cartons jaunes sont conservés:

1/ lorsque le carton sanctionne une attitude déplacée à l'encontre du staff.
2/ lorsque le carton sanctionne une attitude déplacée à l'encontre d'un membre.
3/ lorsque le carton sanctionne une opinion dite "politique".

4/ Suppression d'accès aux petites annonces:

Dans certains cas, l'accès aux petites annonces, c'est à dire estimation-vente-échange-don, sera retiré aux membres indélicats, par exemple lorsqu'un membre a acheté une pièce et qu'il ne s'est pas acquitté de son achat, il s'agira donc d'une mesure conservatoire.
Cet accès peut aussi être retiré à ceux qui arpentent notre forum exclusivement dans un but mercantile (article 0 de notre règlement). Pour cela, la participation (compteur se trouvant sous l'avatar et en dessous du nombre de messages), sera prise en compte et tout profil à participation négative pourra se voir retirer l'accès aux petites annonces.

La perte d'accès sera temporaire pour une petite infraction, durera une année comme toute sanction et sera amnistiée au 01 janvier. Elle pourra également s'ajouter à une autre sanction pour des infractions sérieuses. Voire pour les participations négatives durer tant que la participation sera négative.

Précision importante la perte d'accès aux petites annonces entrainera de facto la perte d'accès aux estimations.
Cependant la perte d'accès aux estimations n'entrainera pas la perte d'accès à petites annonces.

Les modérateurs se donnent le droit de supprimer un ou des messages qui iraient à l’encontre des articles du règlement.

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Article 7 : GESTION DU SITE

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Le site est maintenu, administré et modéré par des personnes bénévoles.

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Article 8 : POINTS PARTICULIERS

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- Certaines rubriques peuvent faire l’objet de règlement particulier.

- L’utilisation de la messagerie privée (MP) repose sur les mêmes règles que celles définissant l’attitude et le comportement des membres sur le site.
Le MP, comme son nom l’indique concerne les échanges privés entre membres et doivent garder ce caractère. L'accès à la messagerie privée étant subordonné à une participation effective à la vie du forum, il sera ouvert aux membres ayant atteint les 100 messages postés.


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Article 9: PRINCIPES DES ESTIMATIONS, ÉCHANGES, VENTES ET RECHERCHES

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- L'accès à ces rubriques est réservé aux membres ayant un minimum de 100 messages et ayant demandé l'accès via ce post:

http://mcollec.forumactif.org/t111326-postez-ici-vos-demandes-d-acces-aux-rubriques-estimations-et-petites-annonces

Dans le cadre des rubriques 'ventes', 'Recherches', 'Échanges', il n'est proposé que des pièces authentiques.
Ces rubriques respectent la charte du collectionneur telle que nous avons l'habitude de la voir décrite.
Dans tous les cas, les transactions entre les deux tiers ne peuvent engager la responsabilité du site et de ses modérateurs.

Les sanctions en cas de non respect des règles relatives à ces rubriques sont énumérées dans le paragraphe 4 de l'article 6.

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Article 10 : ESTIMATIONS

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- L'accès à cette rubrique est réservé aux membres ayant un minimum de 100 messages et ayant demandé l'accès via ce post:

http://mcollec.forumactif.org/t111326-postez-ici-vos-demandes-d-acces-aux-rubriques-estimations-et-petites-annonces

- Seules les estimations en vue de vente, échange ou don sur MCIII sont autorisées.
- Toute demande d'estimation est faite pour une durée maximale de 7 jours.
- A l'issue le demandeur à l'obligation de passer en vente, échange, don son objet.
- Le non respect de ce dernier point sera sanctionné par une interdiction d'accès à cette rubrique. Cette sanction sera levée avec l'amnistie annuelle en début d'année.
- Le demandeur reste libre de fixer le prix lors du passage en vente, quelles que soient les estimations données.
- Il est rappelé qu'il ne s'agit pas de discuter, de critiquer les avis des autres etc. Vous participez en donnant votre estimation et les commentaires s'y rapportant si besoin, point.
- Cette rubrique ne sera pas purgée afin qu'elle serve avec les ventes archivées d'outil aux membres.
-Seules les estimations restés sans réponse sont libres de non vente/échange/don au bout de sept jour.

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Article 11: SPÉCIFICITÉS LIÉES AUX ANNONCES DE VENTE

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La vente d’objets sur ce site est soumise à un certain nombre de règles strictes.

1/Conditions nécessaires pour rédiger une annonce:

- Application de la charte du collectionneur.
- Les profils inférieurs à 100 messages ne peuvent pas accéder aux Ventes.
- Le vendeur est entièrement responsable de l'authenticité de son bien.
- Les objets mis en vente le sont pour une durée de 7 jours.
- Les objets ne peuvent être proposé simultanément à l'échange.
- Les objets mis en vente le sont en exclusivité, ils ne peuvent être en vente ailleurs.
- Le vendeur est le seul responsable de la vente. Les mentions "vendu pour un copain", "un copain est passé et lui ai vendu l'objet" ne sont pas recevables ou autorisées.

2/Composition obligatoire d'une annonce de vente:

- Formule politesse.
- Un descriptif clair et précis de l'objet en vente, avec signalement des éventuels défauts.
- Un minimum de 2 photos de qualité par article mis en vente.  
- Un maximum de 5 pièces par annonce.
- Un prix fixe.
- La mention "franco de port" ou "port non inclus" doit être mentionnée dans l'annonce.
- Les modes de payement.
- La mention "vendu" doit figurer sur l'annonce une fois la vente conclue.
- Les ventes ne sont pas limitées en nombre.

Toute annonce qui ne respectera pas ce canevas sera purement et simplement SUPPRIMÉE sans mise en garde ou autre MP.


3/ Déroulement d’une vente
- Pas de MP. (réservé pour les échanges de coordonnées)
- Les questions et les réponses doivent se faire en direct.

Le premier qui se signale sur le post est prioritaire.

- Soit il dit je prends et la vente est conclue.

- Soit il pose une question et donc implicitement une option sauf mention contraire. Dans ce cas le vendeur a 24H pour répondre, si il ne répond pas son annonce est mise à la corbeille.

Une fois la réponse donnée, le premier dit je prends ou je passe.
S'il passe, dans ce cas le second devient prioritaire.
Si pas de réponse de sa part dans les 24h, on passe automatiquement au suivant.



4/ Divers :
- Les commentaires sur les prix sont déconseillés, sauf si le prix est supérieur à qualité, législation et désignation équivalente, aux prix des professionnels
- Les commentaires concernant l’authenticité d’une pièce en vente doivent être constructifs et étayés.
- Tout membre qui marchandera perdra la priorité si cette offre est refusé par le vendeur, même si cette offre est accompagné d'une question. Si le vendeur accepte la négociation et fait une contre proposition, le membre en question conserve la priorité.
- Tout intervenant sur un post de vente qui "éditera" son message, perdra la priorité.



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Article 12: GESTION DES PIÈCES NON AUTHENTIQUES

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Le site ne traitant que de pièces authentiques, la gestion des copies est la suivante :
- s'il s'agit de démontrer une supercherie ou de prévenir les membres, les messages doivent être postés dans les rubriques "pièces bizarres" ou "bidouilles"
- s'il s’agit de ventes, recherche ou échanges de copies, les messages doivent être postés dans la rubrique ‘pièces de reconstitution’ et les pièces présentées doivent porter une mention ou un détail permettant de les dissocier sans ambiguïté de la pièce originale,
- s'il s’agit de copies mais présentées comme authentiques (identification, vente, recherche, etc.), les membres se doivent d’intervenir mais en justifiant de façon irréfutable les éléments les amenant à ce jugement.

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Article 13: SPÉCIFICITÉS D'OBJETS DU IIIème REICH
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- La publication sur le site de photos d'objets en relation avec le III ème reich est libre, pour peu que ces objets aient un lien avec le militaria et non une fonction purement idéologique.
- La publication de photos de copies d'objets du IIIème reich, dans la rubrique "reconstitutions" est libre, sous réserve d'être floutées, ces objets n'étant pas des objets historiques au sens propre du terme.
- Les balises "IIIème Reich" ne sont pas nécessaires.

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Article 14: ARMES,MUNITIONS ET MATÉRIELS DES CATÉGORIES A,B ET C SOUMISE A AUTORISATION D'ACQUISITION ET DE DÉTENTION
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En France la détention d'armes et de matériel des catégories A, B et C est soumise à autorisation d'acquisition et de détention.

1/Présentation sur le forum

A/ Les matériels:

Les sujets et les photos traitant de matériel des catégories A, B et C sont autorisés sur le forum exclusivement sous la responsabilité du posteur. Le forum dégage toute responsabilité quand à la détention et la mise en ligne de ces matériels.

B/ L'armement:

Les sujets et photos traitant d'armes des catégories A, B, C et D sont autorisés sur le forum sous certaines conditions:
- Si et seulement si les armes sont neutralisées (cat C9) par le banc d'épreuve Français, Allemand, Autrichien ou Anglais. Obligation pour le posteur de montrer le poinçon officiel ou le certificat avec le numéro de l'arme et une photo de l'arme avec le numéro visible.
- Si et seulement si les armes sont détenues avec autorisation ou licence. Obligation pour le posteur de transmettre au staff la dite autorisation.

Tout sujet ne respectant pas ces points, sera immédiatement supprimé et le posteur sanctionné.

C/ Munitions:
Partant du fait qu'il n'existe pas de neutralisation officielle de ces matériels, les sujets et les photos traitant de munitions, cartouches, balles, obus, douilles, déchets de tir, grenades, mines, explosifs, matériels pyrotechniques sont autorisés sur le forum sous certaines conditions:
- Sous et exclusivement sous la responsabilité du posteur. Le forum dégage toute responsabilité quand à la détention et la mise en ligne de ces matériels.
- Les matériels présentés seront exclusivement inerte et vide de toute substance dangereuse.
- Le posteur devra obligatoire mettre en ligne des photos apportant la preuve de cet état inerte.
- Aucune demande de neutralisation et/ou démontage n'est autorisée.
- Aucun conseil de neutralisation et/ou démontage n'est autorisé.

Tout sujet ne respectant pas ces points, sera immédiatement supprimé et le posteur sanctionné.


2/La vente, échange, don et recherche de ces matériels


A/ Les matériels:

La vente, l'échange, le don et la recherche de ces matériels sont strictement interdits.

B/ L'armement:

La vente, l'échange, le don et la recherche des armes ou pièces d'armes sont seulement autorisés:

- Pour les armes de détention libre (Cat D2), aux personnes majeures.
- Pour les pièces d'armes non classées.

Tout sujet ne respectant pas ces points sera immédiatement supprimé et le posteur sanctionné.

C/ Munitions:

La vente, l'échange, le don et la recherche de munitions, cartouches, balles, obus, douilles, déchets de tir, grenades, mines, explosifs, matériel pyrotechnique sont strictement interdits.

Tout sujet ne respectant pas ces points, sera immédiatement supprimé et le posteur sanctionné.


3/Cas particulier des membres ne résident pas en France

Concernant ces membres résidents d'autres pays que la France. Ils sont bien entendu soumis aux lois de leurs pays d’appartenance et de ce fait ils pourront faire valoir leurs droits à détenir certains matériels, armements, munitions en participant aux sujets du forum.
Cependant concernant les vente, échange et don ils devront comme les membres Français appliquer la loi en vigueur dans notre pays.


4/Tolérance

Nous admettons que certain matériels deviennent au fil du temps obsolètes, c'est le cas des masques à gaz, ou de diverses protections.
De même, certains matériels ont été transformés, modifiés comme les objets d'art à base de douilles ou tout autre matériel.
Ces matériels ou objets obsolètes ou transformés de manière définitive et qui ont perdu tout caractère dangereux ou susceptible de le devenir, ces matériels bénéficient d'une tolérance de vente, échange ou don.
Ce genre de tolérance ne peut en aucun cas être valable pour les armes.

Tout sujet ne respectant pas ces points, sera immédiatement supprimé et le posteur sanctionné.


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Article 15: LES PROFESSIONNELS

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- Une rubrique est dédiée exclusivement aux professionnels. Ils peuvent ainsi faire leur publicité (entreprises, produits, etc..).
En contrepartie, en postant dans cette rubrique, ils s’engagent à effectuer une remise ou un geste commercial à chaque membre du forum achetant dans leurs entreprises. Cette remise est décidée par le professionnel et doit obligatoirement apparaitre dans le texte du sujet publicitaire mis en ligne. Ils s'engagent aussi à faire de la publicité sur leurs sites pour notre forum.
- Ils appartiennent à un groupe "pro" avec une couleur qui permet de les identifier au premier coup d'oeil. L'appartenance du professionnel à ce groupe est obligatoire.
- La rubrique "Trouvailles du jour" n'est pas accessible aux professionnels. S'ils souhaitent poster leurs découvertes et donc les objets qui seront à la vente sur leurs supports, ils le font dans la rubrique qui leur est dédié.
La rubrique "vente" leur est toujours ouverte sans changement.

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DIVERS.

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Toute publicité d'un autre forum est interdite sur MCIII. Cette mesure ne s'applique pas aux sites.

Règlement du forum Charte001

La " MC attitude":

Identification = vente sur MC en priorité (MC attitude).

Cela sous-entend que le membre bénéficiant du savoir des membres de MC, devrait adopter la MC attitude en proposant éventuellement l’objet à la vente sur MC. N’étant pas une obligation (il faudrait parcourir tous les sites de vente et autres forums), nous faisons confiance aux membres.
Toute attitude non-conforme à cet état d’esprit entraînera la suppression pur et simple de l’annonce voir du compte de l’intéressé si nécessaire.
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